Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BODAS Jean Claude
/
STOP INOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP INOND
Mr BODAS Jean Claude

Numéro de dépôt :
3205866
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2013
STOP INOND de BODAS Jean Claude

Présentation de la marque STOP INOND

Déposée le 24 janvier 2003 par monsieur BODAS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP INOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est monsieur BODAS Jean Claude domicilié(e) 1 Rue de Béhagle,92400 Courbevoie - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Claude BODAS domicilié(e) 1 rue de Béhagle,92400 Courbevoie - 92400 - France.

La marque STOP INOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP INOND est expirée depuis le 24 janvier 2013.

BODAS Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO-CONVERGENCES , HISTOIRE ET LÉGENDES , HISTOIRE ET LÉGENDES STUDIO


Mr BODAS Jean Claude - 1 Rue de Béhagle,92400 Courbevoie - 92400 - France


Mr Jean-Claude BODAS - 1 rue de Béhagle,92400 Courbevoie - 92400 - France


Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373797 - Publication au BOPI 2003-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques. Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.